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Piratage et contrefaçon : L’heure du grand mĂ©nage a sonnĂ©  
actuel n° 96, vendredi 27 mai 2011
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Logiciels, petit Ă©lectromĂ©nager, produits high-tech, jouets
 Aucun secteur n’est Ă©pargnĂ© par le piratage ou la contrefaçon. Zoom sur un flĂ©au ravageur qui soustrait 20 milliards de dirhams Ă  l’économie nationale.


***

Du dernier Harry Potter aux Oscars 2011, en passant par les premiers succĂšs de Georges Clooney, grĂące Ă  la cĂ©lĂšbre place de  Derb Ghallef et aux multiples revendeurs installĂ©s aux quatre coins du pays, les mordus des productions hollywoodiennes ont l’embarras du choix. Entre 7 et 12 dirhams, ils peuvent se procurer, sans Ă©tat d’ñme, les derniĂšres nouveautĂ©s cinĂ©matographiques.

«  En l’espace de trois annĂ©es, je me suis constituĂ©e une collection enviable de plus de 500 films acquis essentiellement Ă  Derb Ghallef et un peu partout sur les marchĂ©s Ă  ciel ouvert de la mĂ©tropole, Ă  des prix dĂ©fiant toute concurrence », raconte, non sans fiertĂ©, cette jeune mĂšre de famille.

Un commerce fructueux, mais illicite, de films et albums piratés, est en pleine expansion, au grand bonheur des consommateurs et petits vendeurs. Et ce, au vu et au su des pouvoirs publics, et au grand dam des opérateurs des secteurs touchés de plein fouet par le piratage.

« L’Etat fait un mauvais calcul : pour avoir la paix sociale, il ferme les yeux sur ce trafic pratiquĂ© par de petits vendeurs. Il oublie que ce flĂ©au casse la chaĂźne de production et dĂ©truit des emplois », fustige Nabil Ayouch, prĂ©sident de l’Association marocaine de lutte contre le piratage (AMLP).

Paralysie d’un secteur

Cependant, de l’avis mĂȘme des reprĂ©sentants de cette association, pour prohibĂ© qu’il soit, ce commerce ne reprĂ©sente que la partie visible de l’iceberg. L’origine du mal est Ă  chercher plutĂŽt du cĂŽtĂ© des grands importateurs des supports vierges (VCD et DVD) qui empochent le jackpot en inondant le marchĂ©.

« Ce sont eux qui fournissent, Ă  prix cassĂ©s, le matĂ©riel nĂ©cessaire et facilite ainsi l’acte de piratage et de contrefaçon », souligne le directeur commercial d’une sociĂ©tĂ© d’enregistrement qui tente, bon an mal an, de survivre.

« Cinquante millions d’unitĂ©s de supports vierges sont importĂ©es annuellement de la Chine, entre 0,20 et 0,30 dirham l’unité », indique le prĂ©sident de l’AMLP. Selon lui, seule une infime partie intĂšgre le circuit formel, la majoritĂ© de ces supports vierges Ă©tant destinĂ©e aux copies illĂ©gales d’Ɠuvres artistiques locales et internationales.

ConsĂ©quence directe : la paralysie de tout un pan du secteur audiovisuel, de la crĂ©ation Ă  la diffusion. « La situation est dramatique. Le taux de piratage dans le secteur atteint 93% en 2010, et a augmentĂ© de 55% en dix ans », dĂ©plore Nabil Ayouch. En corollaire, les entrĂ©es de salles de cinĂ©ma sont en chute libre de 93%, en l’espace de deux dĂ©cennies. De ce fait, les salles ont vu leur nombre rĂ©duit de 250 en 1980, Ă  moins d’une cinquantaine en 2011.

Idem pour les studios d’enregistrement de musique ; sur 51 structures en 2005, seule une poignĂ©e arrive encore Ă  rĂ©sister au raz de marĂ©e du piratage. « C’est dĂ©sespĂ©rant. Depuis vingt ans, les pouvoirs publics promettent d’éradiquer ce flĂ©au, mais la situation ne fait qu’empirer », se dĂ©sole un opĂ©rateur.

Se tourner vers le juridique

Il suffirait pourtant de veiller Ă  la mise en Ɠuvre de l’arsenal juridique existant qui, Ă  en croire les opĂ©rateurs, n’a rien Ă  envier Ă  celui en vigueur dans les pays dĂ©veloppĂ©s. Face Ă  la prolifĂ©ration du piratage, le Maroc a, dans le sillage de la communautĂ© internationale, renforcĂ© son dispositif juridique sur les droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle et industrielle conformĂ©ment aux dispositions de l’Accord commercial anti-contrefaçon (ACTA).

La loi 17/97 relative Ă  la propriĂ©tĂ© industrielle prĂ©voit ainsi des sanctions civiles comme la confiscation des objets contrefaits et du matĂ©riel ayant servi Ă  la rĂ©alisation de la contrefaçon, et l’indemnisation du titulaire de droit du prĂ©judice subi. En guise de sanctions pĂ©nales, le texte prĂ©voit le paiement d’amendes, voire mĂȘme des peines d’emprisonnement pouvant aller de 1 Ă  6 mois avec, en cas de rĂ©cidive, un doublement des peines.

« Limiter les importations »

De mĂȘme, la loi renforce le rĂŽle des services de douane en matiĂšre de refoulement de produits contrefaits. Si les opĂ©rateurs reconnaissent la soliditĂ© du dispositif juridique, ils estiment que sa mise en application est insuffisante.

Pour plus d’efficacitĂ©, ils proposent de renforcer les procĂ©dures de contrĂŽle et de traçabilitĂ© des importations. Ainsi, l’AMLP remet sur le tapis sa proposition formulĂ©e trois ans plus tĂŽt, portant sur la surtaxation des supports vierges importĂ©s.

Il s’agit de limiter les importations de ces articles en les soumettant Ă  une surtaxe dont le produit servirait Ă  alimenter un fonds de lutte contre le piratage. En attendant que la volontĂ© politique se raffermisse, les coups de filet et les saisies d’articles piratĂ©s, opĂ©rĂ©s ici et lĂ , sont jugĂ©s insuffisants aux yeux des opĂ©rateurs des secteurs les plus touchĂ©s.

Autre solution prĂ©conisĂ©e : s’inspirer des stratĂ©gies mises en place ailleurs et qui ont fait leur preuve, comme l’adaptation des prix au pouvoir d’achat local et la recherche d’alternatives pour les petits revendeurs.

« La mĂ©thode rĂ©pressive et les sanctions ne peuvent produire, Ă  elles seules, des rĂ©sultats durables. Il faut prendre en compte la condition des consommateurs et celle des petits producteurs », estime Emmanuel DecasterlĂ©, expert international. Un aspect qui pourrait ĂȘtre intĂ©grĂ© dans le processus d’encouragement de l’industrie locale.

Last but not least, il faudra s’attaquer au piratage individuel par Internet largement pratiquĂ© par les jeunes, via la sensibilisation et l’information. Les efforts promis devraient permettre de limiter, si ce n’est d’éradiquer, le piratage tant au bĂ©nĂ©fice de la production marocaine qu’à celui de la production Ă©trangĂšre. De toute maniĂšre, face Ă  des mastodontes comme les pays asiatiques, le Maroc ne peut jouer indĂ©finiment la carte low cost.

Il n’a d’autre choix que de miser sur la valeur ajoutĂ©e. De plus, s’il veut dĂ©velopper la prĂ©sence de grandes enseignes comme la Fnac ou Virgin, il faudra bien se rĂ©soudre Ă  assainir le marchĂ©. Le compte Ă  rebours a commencĂ©.

Khadija El Hassani

L’artisanat prĂ©pare sa riposte

Normalisation et labellisation. C’est le duo gagnant pour le secteur de l’artisanat dans sa lutte contre la contrefaçon. Ces deux chantiers lancĂ©s depuis quelques annĂ©es, dans le cadre de la Vision 2015 du secteur, arrivent Ă  leur phase finale.

Une marque marocaine verra le jour avant la fin de l’annĂ©e 2011, Ă  en croire SaĂąd Sefrioui, prĂ©sident de la FĂ©dĂ©ration des entreprises d’artisanat. Le secteur travaille par filiĂšres pour mettre en place des normes et des procĂ©dures standardisĂ©es de travail.

Une maniĂšre de protĂ©ger le produit artisanat qui, au cours de ces derniĂšres annĂ©es, a souffert de l’appĂ©tit insatiable d’importateurs. Comble de l’inconscience, la plupart de ces importateurs sont des
 Marocains Ă  l’affĂ»t de gains rapides, qui recourent Ă  la contrefaçon chinoise.

D’oĂč le foisonnement de tapis, babouches et autres poteries chinoises qui ont inondĂ© le marchĂ© national. Mais il semble que la fin de ce commerce juteux approche Ă  grand pas. Rendez-vous en 2012.


Informatique : deux tiers des logiciels sont piratés

Autre marchĂ© juteux ciblĂ© par le piratage et la contrefaçon : les logiciels informatiques. Si de l’avis de diffĂ©rents opĂ©rateurs, le dispositif juridique s’est renforcĂ©, le piratage des logiciels continue de battre son plein.

A ce jour, pas moins de 65% des logiciels dĂ©ployĂ©s au Maroc sont piratĂ©s. A peine 1% de moins qu’en 2009 et 2010. Ce qui reprĂ©sente un manque Ă  gagner de 675 millions de dirhams pour l’économie marocaine, sans compter les pertes indirectes et destructions d’emplois, souligne la derniĂšre enquĂȘte de Business software alliance (BSA), le porte-parole de l’industrie du logiciel qui regroupe des constructeurs comme Apple, Microsoft, Intel, HP


LĂ  aussi, les opĂ©rateurs incriminent Ă  la fois la contrefaçon Ă  l’échelle industrielle, le piratage par les revendeurs et la fraude des entreprises et
 des consommateurs. « Le rĂŽle de Derb Ghallef, aussi rĂ©prĂ©hensible soit-il, ne doit pas ĂȘtre surestimĂ© dans la prolifĂ©ration de la fraude  », soulignent-ils.

Le Maroc demeure un importateur d’articles contrefaits, plutĂŽt qu’un producteur. Les produits les plus contrefaits proviennent dans leur majoritĂ© d’Asie, et accessoirement d’Europe. Le Royaume s’impose plutĂŽt comme un espace de consommation et de transit, et accessoirement, pour des secteurs comme le textile et le cuir, comme zone de production. Mais, globalement, la contrefaçon marocaine demeure artisanale.


Une « tumeur » qui gangrĂšne un pan de l’économie nationale

Pour beaucoup, la contrefaçon est toujours associĂ©e aux produits de luxe. Les montres Rolex, les parfums Yves Saint Laurent et autres sacs Vuitton en sont, d’ailleurs, les exemples les plus emblĂ©matiques. Mais, en rĂ©alitĂ©, la contrefaçon s’attaque Ă  tous les segments et le luxe ne reprĂ©sente que 10% du total du volume global contrefait Ă  l’échelle mondiale.

Les marchés de prédilection sont les jouets, avec 12% du marché mondial et 10% du marché de la parfumerie et cosmétique. Au Maroc, dans le domaine automobile, les piÚces détachées contrefaites sont estimées à prÚs de 30% du marché national. Ces contrefaçons, écoulées à des prix défiant toute logique, ne peuvent prétendre à aucune homologation ou respect des normes.

Aussi, la menace qu’elles constituent pour la sĂ©curitĂ© routiĂšre est, elle, bien rĂ©elle. Le faux atteint aussi des proportions alarmantes dans le domaine de l’électronique. Les iPhone et autres iPod en sont les cibles privilĂ©giĂ©es, avec divers degrĂ©s de contrefaçon, allant de la copie de la forme Ă  la falsification de la marque ou du logo.

Mais le plus grave reste le domaine du mĂ©dicament qui n’est plus Ă©pargnĂ©. Pour l’heure, hormis quelques informations qui circulent Ă  propos de mĂ©dicaments contrefaits, comme ceux destinĂ©s aux asthmatiques qui transitent via les frontiĂšres orientales pour ĂȘtre Ă©coulĂ©s sur les marchĂ©s informels d’Oujda, l’ampleur rĂ©elle du phĂ©nomĂšne reste mĂ©connue.

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